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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
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PSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSC
BIOMETAL S.A.

Numéro de dépôt :
92426926
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque PSC

Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL Agence métropolitaine - France.

La marque PSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSC est expirée depuis le 16 juillet 2002.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL S.A. - Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France - SIREN 321540346


BIOMETAL Agence métropolitaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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