Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

METALWASH
BIOMETAL, SAS
BIOMETAL, SA
EGTA, SARL

Numéro de dépôt :
3935872
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
METALWASH de BIOMETAL

Présentation de la marque METALWASH

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMETAL, la Société Anonyme (SA) BIOMETAL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « METALWASH »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMETAL domicilié(e) Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) ZI JAULA - 97129 - LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGTA domicilié(e) ZI Parcelle 178 - 97320 - SAINT LAURENT DU MARONI - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL, M. Sylvain BERTHIAS domicilié(e) Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL, SAS - Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 5

BIOMETAL, SA - ZI JAULA - 97129 - LAMENTIN - France - SIREN 3

EGTA, SARL - ZI Parcelle 178 - 97320 - SAINT LAURENT DU MARONI - France - SIREN 4


BIOMETAL, M. Sylvain BERTHIAS - Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634249 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques.