Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METALPROTEC
BIOMETAL, SAS
BIOMETAL, SA
EGTA, Sarl

Numéro de dépôt :
3935870
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
METALPROTEC de BIOMETAL

Présentation de la marque METALPROTEC

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMETAL, la Société Anonyme (SA) BIOMETAL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « METALPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMETAL domicilié(e) Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) ZI JAULA - 97129 - LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGTA domicilié(e) ZI Parcelle 178 - 97320 - SAINT LAURENT DU MARONI - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL, M. SYLVAIN BERTHIAS domicilié(e) Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France.

La marque METALPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALPROTEC est expirée depuis le 20 juillet 2022.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7 , TR 12


BIOMETAL, SAS - Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 5

BIOMETAL, SA - ZI JAULA - 97129 - LAMENTIN - France - SIREN 3

EGTA, Sarl - ZI Parcelle 178 - 97320 - SAINT LAURENT DU MARONI - France - SIREN 4


BIOMETAL, M. SYLVAIN BERTHIAS - Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques.