Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOCOVER
BIOMETAL, SAS
BIOMETAL, SA
EGTA, SARL

Numéro de dépôt :
3761938
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIOCOVER de BIOMETAL

Présentation de la marque BIOCOVER

Déposée le 24 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMETAL, la Société Anonyme (SA) BIOMETAL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOVER »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMETAL domicilié(e) 0 Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) 0 ZI JAULA - 97129 - LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGTA domicilié(e) 0 ZI Parcelle 178 - 97320 - SAINT LAURENT DU MARONI - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL domicilié(e) 0 Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL, SAS - 0 Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 5

BIOMETAL, SA - 0 ZI JAULA - 97129 - LAMENTIN - France - SIREN 3

EGTA, SARL - 0 ZI Parcelle 178 - 97320 - SAINT LAURENT DU MARONI - France - SIREN 4


BIOMETAL - 0 Parc d'activité du Robert - 97231 - LE ROBERT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552295 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques.