Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHEBUS
BIOMET MERCK FRANCE, S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
92447793
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque PHEBUS

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET MERCK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET MERCK FRANCE domicilié(e) Plateau de Lautagne,26000 VALENCE (dossier no 2223601) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 472 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2223601) - 69134 - France.

La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHEBUS est expirée depuis le 22 décembre 2012.

BIOMET MERCK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : APHIS , STABYLIA , MINTH , Miriad , FLANKER , TWIST , CARACTERE


BIOMET MERCK FRANCE, S.a.r.l. - Plateau de Lautagne,26000 VALENCE (dossier no 2223601) - 26000 - France - SIREN 344472246


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2223601) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223601 - Publication au BOPI 2002-06-25

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191677 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355193 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 6 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526874 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Articles orthopédiques, ligament inter-vertébral, ligament de rigidification souple du rachis