PHEBUS
Présentation de la marque PHEBUS
Déposée le 22 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET MERCK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHEBUS est expirée depuis le 22 décembre 2012.
BIOMET MERCK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223601 - Publication au BOPI 2002-06-25
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191677 - Publication au BOPI 1995-11-10
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355193 - Publication au BOPI 2002-09-25
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Inscription le 6 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526874 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06