T.E.S.S.
Présentation de la marque T.E.S.S.
Déposée le 22 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T.E.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.E.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.E.S.S. est expirée depuis le 22 septembre 2024.
BIOMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2560973 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24