Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET FRANCE
/
EXCEPTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEPTION
BIOMET FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3523966
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/09/2027
EXCEPTION de BIOMET FRANCE

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 12 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET FRANCE domicilié(e) Plateau de Lautagne - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 472 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEPTION arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

BIOMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTERFERIX , UP-TION , ART , APOLLO , " Digitale " , AURA , ARPEGE , ALPINA , ALIZE , « DIGITALE »


BIOMET FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - Plateau de Lautagne - 26000 - VALENCE - France - SIREN 344472246


Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 29 août 2017 n°2657972 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-29

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux et vétérinaires ; implants orthopédiques ; prothèses et implants chirurgicaux ; prothèses de hanche ; prothèses fémorales ; prothèses coxo-fémorales ; tige latéralisée.