ARPEGE
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 18 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARPEGE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.
BIOMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165593 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191676 - Publication au BOPI 1995-11-10
Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423195 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 15 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°296748 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191677 - Publication au BOPI 1995-11-10
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2437984 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2020 n°2744537 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-02