Marque renouvelée - Marque en vigueur

TWISTOFF
Biomet C.V., Société établie selon les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
96639315
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2026

Présentation de la marque TWISTOFF

Déposée le 21 août 1996 par la société Biomet C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWISTOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la société Biomet C.V domicilié(e) 57/63 Line Wall Road, Gibraltar - Gibraltar.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TWISTOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TWISTOFF arrivera à expiration en date du 21 août 2026.

Biomet C.V a également déposé les autres marques suivantes : PERCY FX , MEMORY , TIFLEX


Biomet C.V., Société établie selon les lois des Pays-Bas - 57/63 Line Wall Road, Gibraltar - Gibraltar


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327944 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435453 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 26 décembre 2006 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°445961 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440740 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435455 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435454 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596037 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 11 octobre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°686867 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 août 2016 n°2626629 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-29

Articles orthopédiques comprenant également les produits d'ostéosynthèse utilisés notamment dans la chirurgie d'os courts telle que la chirurgie des os du pied