Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMPowa
BIOMESNIL MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3964354
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2022
RMPowa de BIOMESNIL MEDICAL

Présentation de la marque RMPowa

Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMESNIL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RMPowa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMESNIL MEDICAL domicilié(e) ZONE ACTIVITE DU CENTRE EQUESTRE, 13-15 Rue Camille Saint Saens - 76290 - MONTIVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 290 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMESNIL MEDICAL, M. Mesnil Christophe domicilié(e) ZONE ACTIVITE DU CENTRE EQUESTRE, 13-15 Rue Camille Saint Saens - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

La marque RMPowa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMPowa est expirée depuis le 23 novembre 2022.


BIOMESNIL MEDICAL, SAS - ZONE ACTIVITE DU CENTRE EQUESTRE, 13-15 Rue Camille Saint Saens - 76290 - MONTIVILLIERS - France - SIREN 349290627


BIOMESNIL MEDICAL, M. Mesnil Christophe - ZONE ACTIVITE DU CENTRE EQUESTRE, 13-15 Rue Camille Saint Saens - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.