BIOMER
Présentation de la marque BIOMER
Déposée le 2 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), la marque française « BIOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOMER est expirée depuis le 2 juin 2022.
BIOMER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 16 mai 2002 n°2006951 - Publication au BOPI 2002-05-16
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2221241 - Publication au BOPI 2002-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Inscription le 22 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65316 - Publication au BOPI 1992-07-22
Inscription le 7 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157080 - Publication au BOPI 1993-04-07
Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203831 - Publication au BOPI 1996-07-11
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502978 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26
Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695890 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07