Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biomenapharm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « statotonyl »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biomenapharm domicilié(e) 3 bis ganneval - 95570 - attainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 028 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rose noelle naccache domicilié(e) 11 allée des genévriers - 95230 - soisy sous montmorency - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
biomenapharm, sarl - 3 bis ganneval - 95570 - attainville - France - SIREN 484028170
rose noelle naccache - 11 allée des genévriers - 95230 - soisy sous montmorency - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Classe 30 Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "statotonyl"
