Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDISYST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOMEDISYST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDISYST domicilié(e) Valad Parc des Béthunes, 21 avenue de la Mare - 95310 - Saint-Ouen l'Aumône - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 819 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 1 mail Gay Lussac, CS 20602 - 95015 - Cergy-Pontoise cedex - France.
La marque BIOMEDISYST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMEDISYST arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.
BIOMEDISYST, Société par actions simplifiée - Valad Parc des Béthunes, 21 avenue de la Mare - 95310 - Saint-Ouen l'Aumône - France - SIREN 499819779
CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO - 1 mail Gay Lussac, CS 20602 - 95015 - Cergy-Pontoise cedex - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Produits et matières chimiques pour les films, la photographie et l'impression ; papier thermique sensibilisé ; papier photosensible destiné à l'imagerie médicale ; produits chimiques pour le traitement de films radiographiques sensibilisés et non impressionnés ;
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, électriques, électroniques, optiques, de contrôle, d'inspection et scientifiques de recherche pour laboratoires ; Appareils et instruments de pesage, mesure et contrôle pour médecine et soins ; Câbles électriques ; Câbles électroniques ; Connecteurs de câbles ; Câbles à fibres optiques ; Gaines pour câbles en fibres optiques ; Émetteurs optiques à utiliser avec des câbles de fibres optiques ; Connecteurs à fibres optiques ; Connecteurs pour instruments médicaux ; Régulateurs électroniques ; Régulateurs électriques ; Contrôleurs (régulateurs) ; Vacuomètres ;
Instruments, appareils, articles et outils chirurgicaux, médicaux, odontalgiques, vétérinaires et prothétiques ; appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine ; Dispositifs et appareils médicaux pour pansement de plaies et prévention de saignements ; Appareils et équipements pour distribution d'oxygène médical ; Matériel, appareils et instruments pour soins d'urgence de traumatismes ; Capteurs destinés au diagnostic médical ; Capteurs à usage médical pour la surveillance des constantes vitales des patients ; Sondes à usage médical ; Endoscopes et leurs pièces, à usage médical ; Débitmètres à usage médical ; Embouts pour forets chirurgicaux ; Tensiomètres ; Stéthoscopes ; Sources de lumière à usage médical ; Lampes frontales chirurgicales ; Lampes à usage médical ; Lampes pour instruments médicaux ; lampes pour opérations et examens, également à vidéo système intégré ; instruments électro-chirurgicaux ; Cathéters ; Tuyaux flexibles, tubes et connecteurs à usage médical ; Conduites pour gaz médicaux ; Tubes d'aspiration à usage médical ; Appareils de test de la pression sanguine ; Appareils de mesure de la pression artérielle ; Moniteurs électrocardiographiques ; Moniteurs à usage médical ; bracelets et brassards pour moniteurs de la pression artérielle ; manchettes à pression ; coussins à usage médical ; Actionneurs de pression expiratoire positive (PEP), sous forme de pièces de ventilateurs médicaux, pour le maintien de la pression ; appareils électro-chirurgicaux ; Appareils médicaux comme inhalateurs, appareils d'anesthésie, respirateurs ; appareils pour la médecine intensive avec des accessoires y compris comme adaptateurs, tuyaux, instruments de mesurage ; Régulateurs de gaz à usage médical ; Vannes de commande à usage médical ; marteaux à usage médical ; thermomètres à usage médical ; garrots manuels, électromécaniques et électroniques ; moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical ; moniteurs ambulatoires de pression artérielle ; défibrillateurs externes ; matériel d'oxygénothérapie ; impédancemètres à usage médical ; draps à usage médical ; draps chirurgicaux ; draps pour délimiter le champ opératoire ; draps pour anesthésie ; draps médicaux en matières textiles non tissées ; film radiographiques impressionnés à usage médical ; pièces et parties constitutives des produits précités.
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