Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMEDISYST
BIOMEDISYST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4325537
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2026
BIOMEDISYST de BIOMEDISYST

Présentation de la marque BIOMEDISYST

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDISYST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMEDISYST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDISYST domicilié(e) Valad Parc des Béthunes, 21 avenue de la Mare - 95310 - Saint-Ouen l'Aumône - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 819 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 1 mail Gay Lussac, CS 20602 - 95015 - Cergy-Pontoise cedex - France.

La marque BIOMEDISYST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMEDISYST arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.


BIOMEDISYST, Société par actions simplifiée - Valad Parc des Béthunes, 21 avenue de la Mare - 95310 - Saint-Ouen l'Aumône - France - SIREN 499819779


CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO - 1 mail Gay Lussac, CS 20602 - 95015 - Cergy-Pontoise cedex - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits et matières chimiques pour les films, la photographie et l'impression ; papier thermique sensibilisé ; papier photosensible destiné à l'imagerie médicale ; produits chimiques pour le traitement de films radiographiques sensibilisés et non impressionnés ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, électriques, électroniques, optiques, de contrôle, d'inspection et scientifiques de recherche pour laboratoires ; Appareils et instruments de pesage, mesure et contrôle pour médecine et soins ; Câbles électriques ; Câbles électroniques ; Connecteurs de câbles ; Câbles à fibres optiques ; Gaines pour câbles en fibres optiques ; Émetteurs optiques à utiliser avec des câbles de fibres optiques ; Connecteurs à fibres optiques ; Connecteurs pour instruments médicaux ; Régulateurs électroniques ; Régulateurs électriques ; Contrôleurs (régulateurs) ; Vacuomètres ;

Instruments, appareils, articles et outils chirurgicaux, médicaux, odontalgiques, vétérinaires et prothétiques ; appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine ; Dispositifs et appareils médicaux pour pansement de plaies et prévention de saignements ; Appareils et équipements pour distribution d'oxygène médical ; Matériel, appareils et instruments pour soins d'urgence de traumatismes ; Capteurs destinés au diagnostic médical ; Capteurs à usage médical pour la surveillance des constantes vitales des patients ; Sondes à usage médical ; Endoscopes et leurs pièces, à usage médical ; Débitmètres à usage médical ; Embouts pour forets chirurgicaux ; Tensiomètres ; Stéthoscopes ; Sources de lumière à usage médical ; Lampes frontales chirurgicales ; Lampes à usage médical ; Lampes pour instruments médicaux ; lampes pour opérations et examens, également à vidéo système intégré ; instruments électro-chirurgicaux ; Cathéters ; Tuyaux flexibles, tubes et connecteurs à usage médical ; Conduites pour gaz médicaux ; Tubes d'aspiration à usage médical ; Appareils de test de la pression sanguine ; Appareils de mesure de la pression artérielle ; Moniteurs électrocardiographiques ; Moniteurs à usage médical ; bracelets et brassards pour moniteurs de la pression artérielle ; manchettes à pression ; coussins à usage médical ; Actionneurs de pression expiratoire positive (PEP), sous forme de pièces de ventilateurs médicaux, pour le maintien de la pression ; appareils électro-chirurgicaux ; Appareils médicaux comme inhalateurs, appareils d'anesthésie, respirateurs ; appareils pour la médecine intensive avec des accessoires y compris comme adaptateurs, tuyaux, instruments de mesurage ; Régulateurs de gaz à usage médical ; Vannes de commande à usage médical ; marteaux à usage médical ; thermomètres à usage médical ; garrots manuels, électromécaniques et électroniques ; moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical ; moniteurs ambulatoires de pression artérielle ; défibrillateurs externes ; matériel d'oxygénothérapie ; impédancemètres à usage médical ; draps à usage médical ; draps chirurgicaux ; draps pour délimiter le champ opératoire ; draps pour anesthésie ; draps médicaux en matières textiles non tissées ; film radiographiques impressionnés à usage médical ; pièces et parties constitutives des produits précités.