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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDICAL TISSUES
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TISSEOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSEOS
BIOMEDICAL TISSUES, SAS

Numéro de dépôt :
4003376
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
TISSEOS de BIOMEDICAL TISSUES

Présentation de la marque TISSEOS

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDICAL TISSUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TISSEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMEDICAL TISSUES domicilié(e) 8 QUAI MONCOUSU - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS PROXIA-CONSEIL, Mme MEUNIER CATHERINE domicilié(e) 1 PLACE DE L'EDIT DE NANTES - 44100 - NANTES - France.

La marque TISSEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSEOS est expirée depuis le 6 mai 2023.

BIOMEDICAL TISSUES a également déposé les autres marques suivantes : CELLWEB , nTios


BIOMEDICAL TISSUES, SAS - 8 QUAI MONCOUSU - 44000 - NANTES - France


CABINET D'AVOCATS PROXIA-CONSEIL, Mme MEUNIER CATHERINE - 1 PLACE DE L'EDIT DE NANTES - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits pharmaceutiques ; produits pour la régénération tissulaire destinés à la chirurgie dentaire ou orthopédique ;

Implants chirurgicaux, médicaux et odontologiques ; dispositifs médicaux implantables pour la régénération des tissus humains ; membranes pour la chirurgie dentaire, maxillo-faciale ou orthopédique, notamment membrane à base de microfibres de polymères utilisée comme supports temporaires de la régénération tissulaire ; instruments et appareils de reconstruction et de réhabilitation dans le domaine des soins odontologiques, médicaux, orthopédiques et chirurgicaux ;

Services de consultations scientifiques en matière de recherche et de développement de nouveaux produits dans le domaine odontologique, médical, orthopédique et chirurgical ; recherche et développement dans le domaine de la chirurgie.