Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRO-ACUSCOPE
BIOMEDICAL DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1528713
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque ELECTRO-ACUSCOPE

Déposée le 3 mai 1989 par BIOMEDICAL DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRO-ACUSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIOMEDICAL DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 2117 Floyd Street, BURBANK, Etat de Californie 91544 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ELECTRO-ACUSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRO-ACUSCOPE est expirée depuis le 3 mai 1999.

BIOMEDICAL DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : MYOPULSE


BIOMEDICAL DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 2117 Floyd Street, BURBANK, Etat de Californie 91544 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; stimulateurs transcutanés électriques pour système musculaire et nerveux, leurs parties et pièces détachées