Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHOSCOP
Numéro de dépôt :
1135556
Date de dépôt :
22/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORTHOSCOP
Déposée le 22 mai 1980 par BIOMEDICA SCIENTIFIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORTHOSCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTHOSCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORTHOSCOP est expirée depuis le 22 mai 1990.
BIOMEDICA SCIENTIFIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051