Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOENERGIE
BIOMECHANICS LIMITED, société de droit britannique, Smarden, Ashford, Kent, GRANDE-BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1326750
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1995
BIOENERGIE de BIOMECHANICS LIMITED

Présentation de la marque BIOENERGIE

Déposée le 14 octobre 1985 par la société étrangère BIOMECHANICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BIOMECHANICS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGIE est expirée depuis le 14 octobre 1995.

BIOMECHANICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BIOMIX , BIOMECHANICS , BIOMECHANICS


BIOMECHANICS LIMITED, société de droit britannique, Smarden, Ashford, Kent, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.