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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOME
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TODDO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TODDO
BIOME, SARL

Numéro de dépôt :
3695665
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TODDO de BIOME

Présentation de la marque TODDO

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TODDO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOME domicilié(e) 105 Rue de l'Abbé Groult - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOME domicilié(e) 105 Rue de l'Abbé Groult - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BIOME, SARL - 105 Rue de l'Abbé Groult - 75015 - Paris - France


BIOME - 105 Rue de l'Abbé Groult - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532912 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.