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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE
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IN'OSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN'OSS
BIOMATLANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3866798
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2021
IN\'OSS de BIOMATLANTE

Présentation de la marque IN'OSS

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IN'OSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE domicilié(e) 5 rue Edouard Belin, ZONE D'ACTIVITE DES IV NATIONS - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque IN'OSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN'OSS est expirée depuis le 14 octobre 2021.

BIOMATLANTE a également déposé les autres marques suivantes : BICERAM 80 , H2BONE , PMMX , OSTEOTWIN , EZ-Mem , IBS , NuBone , TRIBONE 80 , STIMUL'OS , MBCP


BIOMATLANTE, Société Anonyme - 5 rue Edouard Belin, ZONE D'ACTIVITE DES IV NATIONS - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France - SIREN 402687495


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Biomatériaux en phosphate de calcium, substituts osseux d'origine synthétique, à usage dentaire et chirurgical, implants chirurgicaux (tissus vivants) ; produits hygiéniques pour la chirurgie ; tissus chirurgicaux (tissus vivants) ; ciments osseux pour la chirurgie et l'orthopédie ; ciments dentaires ; ciments phosphocalciques pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; ciments phosphocalciques résorbables pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; supports d'implants et dispositifs d'ancrage d'implants ; membranes et mousses de collagène biocompatibles pour couverture et régénération des défauts cartilagineux en chirurgie ; pansements de collagène résorbables ; matrices pour l'ingénierie tissulaire, à savoir tissus chirurgicaux ;

Substituts osseux d'origine synthétique, à usage chirurgical, composés de ces substituts osseux, à savoir granules phosphocalciques, implants artificiels ; biomatériaux en phosphate de calcium pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; granules de phosphate de calcium à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; appareils et instruments à usage médical et chirurgical ; dispositifs médicaux d'ostéosynthèse résorbables ; systèmes et dispositifs de fixation des tissus mous (dispositifs médicaux) ; vis de fixation orthopédique ; seringues à usage médical et chirurgical.