Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBS
BIOMATLANTE, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3051005
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque IBS

Déposée le 12 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMATLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMATLANTE domicilié(e) Zone d'Activité des IV Nations, 5 rue Edouard Belin, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque IBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBS est expirée depuis le 12 septembre 2010.

BIOMATLANTE a également déposé les autres marques suivantes : BICERAM 80 , H2BONE , PMMX , OSTEOTWIN , EZ-Mem , NuBone , TRIBONE 80 , STIMUL'OS , MBCP ,


BIOMATLANTE, S.A.R.L - Zone d'Activité des IV Nations, 5 rue Edouard Belin, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France - SIREN 402687495


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Composites phosphocalciques, substituts osseux d'origine synthétique résorbables à usage chirurgical. Implants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.