Déposée le 15 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMATLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-08 du 26 février 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE domicilié(e) 5 rue Edouard Belin, Zone d'activité des IV Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France.
La marque BIOMATLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMATLANTE, Société anonyme - 5 rue Edouard Belin, Zone d'activité des IV Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France - SIREN 402687495
IPSILON, Mme BRIEC Florence - 63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735239 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03
Produits hygiéniques pour la chirurgie ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; amalgames dentaires ; tissus chirurgicaux (tissus vivants) ; ciments osseux pour la chirurgie et l'orthopédie ; ciments dentaires ; ciments phosphocalciques pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; ciments phosphocalciques résorbables pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; implants chirurgicaux (tissus vivants) ; supports d'implants et dispositifs d'ancrage d'implants ; membranes et mousses de collagène biocompatibles pour couverture et régénération des défauts cartilagineux en chirurgie ; pansements de collagène résorbables ; matrices pour l'ingénierie tissulaire, à savoir tissus chirurgicaux.
Implants artificiels ; substituts osseux d'origine synthétique à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; biomatériaux en phosphate de calcium pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; granules de phosphate de calcium à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; appareils et instruments à usage médical et chirurgical ; dispositifs médicaux d'ostéosynthèse résorbables ; systèmes et dispositifs de fixation des tissus mous (dispositifs médicaux) ; vis de fixation orthopédique ; seringues à usage médical et chirurgical ; systèmes d'arthrodèses rachidienne et ostéoarticulaire (dispositifs médicaux).
Nettoyage et décontamination des appareils médicaux et chirurgicaux.
Revêtement et traitement de surfaces d'implants ; traitement de matériaux pour la fabrication d'implants.
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