Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMATLANTE
BIOMATLANTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3705180
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030
BIOMATLANTE de BIOMATLANTE

Présentation de la marque BIOMATLANTE

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMATLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE domicilié(e) 5 rue Edouard Belin, Zone d'activité des IV Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France.

La marque BIOMATLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMATLANTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

BIOMATLANTE a également déposé les autres marques suivantes : BICERAM 80 , H2BONE , PMMX , OSTEOTWIN , EZ-Mem , IBS , NuBone , TRIBONE 80 , STIMUL'OS , MBCP


BIOMATLANTE, Société anonyme - 5 rue Edouard Belin, Zone d'activité des IV Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France - SIREN 402687495


IPSILON, Mme BRIEC Florence - 63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735239 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03

Produits hygiéniques pour la chirurgie ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; amalgames dentaires ; tissus chirurgicaux (tissus vivants) ; ciments osseux pour la chirurgie et l'orthopédie ; ciments dentaires ; ciments phosphocalciques pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; ciments phosphocalciques résorbables pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; implants chirurgicaux (tissus vivants) ; supports d'implants et dispositifs d'ancrage d'implants ; membranes et mousses de collagène biocompatibles pour couverture et régénération des défauts cartilagineux en chirurgie ; pansements de collagène résorbables ; matrices pour l'ingénierie tissulaire, à savoir tissus chirurgicaux.

Implants artificiels ; substituts osseux d'origine synthétique à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; biomatériaux en phosphate de calcium pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; granules de phosphate de calcium à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; appareils et instruments à usage médical et chirurgical ; dispositifs médicaux d'ostéosynthèse résorbables ; systèmes et dispositifs de fixation des tissus mous (dispositifs médicaux) ; vis de fixation orthopédique ; seringues à usage médical et chirurgical ; systèmes d'arthrodèses rachidienne et ostéoarticulaire (dispositifs médicaux).

Nettoyage et décontamination des appareils médicaux et chirurgicaux.

Revêtement et traitement de surfaces d'implants ; traitement de matériaux pour la fabrication d'implants.