Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KALMAPHOR
BIOMAT S.A.S

Numéro de dépôt :
94503598
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2014

Présentation de la marque KALMAPHOR

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KALMAPHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMAT domicilié(e) Z.I. Ste MARIE,44650 LEGE (dossier no 2290434) - 44650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 488 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOMAT S.A.S domicilié(e) Z.I. Ste MARIE,44650 LEGE (dossier no 2290434) - 44650 - France.

La marque KALMAPHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KALMAPHOR est expirée depuis le 24 janvier 2014.

BIOMAT a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO-STAR "H" , Biomat , Biomatic , AXIL , BOUILLIE NANTAISE , BIO MAT , KALMABIO , NOVESCIA , BIOMAT , STARCHOC


BIOMAT S.A.S - Z.I. Ste MARIE,44650 LEGE (dossier no 2290434) - 44650 - France - SIREN 316488386


BIOMAT S.A.S - Z.I. Ste MARIE,44650 LEGE (dossier no 2290434) - 44650 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290434 - Publication au BOPI 2005-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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