Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUILLIE NANTAISE
BIOMAT, SARL

Numéro de dépôt :
99810911
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2019

Présentation de la marque BOUILLIE NANTAISE

Déposée le 31 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUILLIE NANTAISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMAT domicilié(e) ZI STE MARIE - 44650 - LEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 488 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMAT domicilié(e) ZI STE MARIE - 44650 - LEGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUILLIE NANTAISE est expirée depuis le 31 août 2019.

BIOMAT a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO-STAR "H" , Biomat , Biomatic , AXIL , BOUILLIE NANTAISE , BIO MAT , KALMABIO , NOVESCIA , BIOMAT , STARCHOC


BIOMAT, SARL - ZI STE MARIE - 44650 - LEGE - France - SIREN 316488386


BIOMAT - ZI STE MARIE - 44650 - LEGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414113 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

- fongicides, - produits chimiques destinés à l'agriculture pour traitements des végétaux, vigne, arbres fruitiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.