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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMAT
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Biomatic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biomatic
BIOMAT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3033495
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
05/06/2010
Biomatic de BIOMAT

Présentation de la marque Biomatic

Déposée le 5 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « Biomatic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMAT domicilié(e) 146 Boulevard Emile Delmas, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 380 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMAT S.A.R.L. - France.

La marque Biomatic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomatic est expirée depuis le 5 juin 2010.

BIOMAT a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO-STAR "H" , Biomat , AXIL , BOUILLIE NANTAISE , BIO MAT , KALMABIO , NOVESCIA , BIOMAT , STARCHOC , KALMAPHOR


BIOMAT S.A.R.L. - 146 Boulevard Emile Delmas, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 424380012


BIOMAT S.A.R.L. - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330016 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

- Appareils de distribution d'eau, de traitement des eaux, appareils de germination, avec ou sans évaporation. - Ustensiles (non électriques) et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; germoirs de cuisine et pour toutes utilisations. - Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences) fruits et légumes frais ou à germer, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.