Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Biomat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMAT domicilié(e) Parc Technologique de SACLAY, Bat. APOLLO 4 rue René RAZEL, 91892 SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 367 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.
La marque Biomat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMAT, Société Anonyme - Parc Technologique de SACLAY, Bat. APOLLO 4 rue René RAZEL, 91892 SACLAY - France - SIREN 326367877
MARTINET & LAPOUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; résines artificielles à l'état brut; alumine; sels de calcium; carbonate de chaux; sels à usage industriel; produits chimiques destinés à l'alliage de métaux.Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; rubans adhésifs pour la médecine; préparations biologiques et chimiques à usage chirurgical; ciments, obturateurs, colles, graisses, élastomères, gommes, laques, mastics, et porcelaines à usage chirurgical et dentaire; produits pour revêtement de prothèses orthopédiques ou pour comblement osseux; tissus chirurgicaux.Appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires; valves; cathéters, sondes, appareils de mesure, irrigateurs, compresseurs, pompes, scieuses, perceuses et tondeuses à usage médical et chirurgical; ustensiles, instruments et outils à usage médical et chirurgical, à savoir coutellerie, couteaux, daviers, râpes, gouges, strippers, séparateurs, écarteurs, érignes, pinces, curettes, rugines, bistouris, rasoirs, scalpels, dissecteurs, costotomes, rachitomes, pinces, passe-fil, griffes, tournevis, forets, fraises, lames de scie, pointes, poinçons, marteaux, crochets, agrafes, clous, tiges, aiguilles, porte-aiguille,seringues, pousse-clou, alésoirs, tarauds, mandrins, étriers, vis pour os, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manuvre, diapasons, outils défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules et électrodes; articles orthopédiques, à savoir dispositifs de fixation et de compression intramédullaires, prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs et extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, bouchons, têtes prothétiques et broches; dispositifs d'ostéosynthèse pour consolidation rachidienne; ligaments prothétiques; cages intersomatiques vertébrales; filtres anti-emboliques; membres, yeux et dents artificiels
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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