Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.L.P.
BIOMAT

Numéro de dépôt :
97702447
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque A.L.P.

Déposée le 30 octobre 1997 par la société BIOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.L.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société BIOMAT domicilié(e) Parc Technologique de SACLAY, Bat. APOLLO 4 rue René RAZEL, 91892 SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 367 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque A.L.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.L.P. est expirée depuis le 30 octobre 2007.

BIOMAT a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO-STAR "H" , Biomat , Biomatic , AXIL , BOUILLIE NANTAISE , BIO MAT , KALMABIO , NOVESCIA , BIOMAT , STARCHOC


BIOMAT - Parc Technologique de SACLAY, Bat. APOLLO 4 rue René RAZEL, 91892 SACLAY - France - SIREN 326367877


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Renonciation partielle n°264898 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; articles orthopédiques; prothèses; plaques d'ostéosynthèse lombaires antérieures