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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMASYS
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CARBOSTIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOSTIM
BIOMASYS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1415786
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque CARBOSTIM

Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOMASYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMASYS domicilié(e) Château de Beauregard, NAN-SOUS-THIL, 21390 PRECY-SOUS-THIL. - France.

La marque CARBOSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOSTIM est expirée depuis le 3 juin 1996.

BIOMASYS a également déposé les autres marques suivantes : CARBOPORE , CARBOCLIP


BIOMASYS (Société Anonyme) - Château de Beauregard, NAN-SOUS-THIL, 21390 PRECY-SOUS-THIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

électrodes de stimulation pour application médicale, électrodes en carbone vitreux ou en métal revêtu en carton pour stimulation électrique, cardiaque et/ou nerveuses.