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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING
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OXYAN ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYAN ENERGIES
BIOMASSE HOLDING, sas

Numéro de dépôt :
3815375
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
OXYAN ENERGIES de BIOMASSE HOLDING

Présentation de la marque OXYAN ENERGIES

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYAN ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING domicilié(e) 32 bis Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 807 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucy Pilliard IMAGE POINT COM domicilié(e) 2 rue Stephenson - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.

La marque OXYAN ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYAN ENERGIES est expirée depuis le 17 mars 2021.

BIOMASSE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : WEISS GREEN POWER , LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE , weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC , weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC , WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE Version QUADRI CYAN 78 – MAGENTA 29 NOIR 50% , WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE , Weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version QUADRI CYAN 78 – MAGENTA 29 NOIR 50% , LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE


BIOMASSE HOLDING, sas - 32 bis Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France - SIREN 501807085


Lucy Pilliard IMAGE POINT COM - 2 rue Stephenson - 78180 - Montigny le Bretonneux - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Bois de feu ;

Appareils ou installations de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.