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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES
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HORTIMIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORTIMIS
BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES, SAS

Numéro de dépôt :
3659385
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2019
HORTIMIS de BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES

Présentation de la marque HORTIMIS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORTIMIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES domicilié(e) Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 247 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES domicilié(e) Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTIMIS est expirée depuis le 23 juin 2019.

BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : , LITABOX , DOMIBOX


BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES, SAS - Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France - SIREN 511247421


BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES - Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; monuments funéraires non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.