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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES
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DOMIBOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMIBOX
BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES, SAS

Numéro de dépôt :
3659442
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2019
DOMIBOX de BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES

Présentation de la marque DOMIBOX

Déposée par voie électronique le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMIBOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES domicilié(e) Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES domicilié(e) Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIBOX est expirée depuis le 23 juin 2019.

BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : , LITABOX , HORTIMIS


BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES, SAS - Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France


BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES - Ferme de Mazagran 77250 EPISY - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Paillis, litières animales ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.