Déposée le 7 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMARCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMARCHE domicilié(e) dont le siège social est situé 58, Boulevard Ampère - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 535 078 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ABRS SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 7 RUE DU PALAIS BP 46 - 79002 - NIORT CEDEX - France.
La marque marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804446.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marché est expirée depuis le 7 février 2021.
SARL BIOMARCHE, société à responsabilité limitée - dont le siège social est situé 58, Boulevard Ampère - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 523535078
SELARL ABRS SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE - 7 RUE DU PALAIS BP 46 - 79002 - NIORT CEDEX - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : ces produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières, autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.
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