Déposée le 6 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BIOM'UP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOM'UP domicilié(e) 8 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 014 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.
La marque Cova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOM'UP, Société anonyme - 8 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 481014041
REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 6 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495780 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 2 juin 2017 - Constitution de gage n°700823 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694502 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01
Produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; Dispositifs médicaux et chirurgicaux, à savoir pansements, implants, implants chirurgicaux, prothèses et tissus prothétiques notamment pour la régénération des tissus et la prévention des adhérences. Biomatériaux, à savoir substances d'intérêt biologique, pour la croissance et la réparation des tissus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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