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Marques déposées par l'association loi 1901 BIOLOGIE ET COOPERATION
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NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE
ASSOCIATION BIOLOGIE ET COOPERATION, Association

Numéro de dépôt :
4344721
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE de BIOLOGIE ET COOPERATION

Présentation de la marque NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE

Déposée le 10 mars 2017 par l'association loi 1901 BIOLOGIE ET COOPERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 BIOLOGIE ET COOPERATION domicilié(e) 135 TRAVERSE DU GAOU - 83140 - SIX FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION BIOLOGIE ET COOPERATION, M. ESCARGUEL CLAUDE domicilié(e) 135 TRAVERSE DU GAOU - 83140 - SIX FOURS - France.

La marque NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU PARTI ECOSOCIALISTE arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


ASSOCIATION BIOLOGIE ET COOPERATION, Association - 135 TRAVERSE DU GAOU - 83140 - SIX FOURS - France


ASSOCIATION BIOLOGIE ET COOPERATION, M. ESCARGUEL CLAUDE - 135 TRAVERSE DU GAOU - 83140 - SIX FOURS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.