Déposée le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bioleyre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bioleyre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bioleyre domicilié(e) Domaine du Douc - 40410 - LIPOSTHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 619 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioleyre, M. LARRERE Patrick domicilié(e) Domaine du Douc - 40410 - LIPOSTHEY - France.
La marque Bioleyre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioleyre est expirée depuis le 15 juillet 2023.
Bioleyre, SARL - Domaine du Douc - 40410 - LIPOSTHEY - France - SIREN 498619774
Bioleyre, M. LARRERE Patrick - Domaine du Douc - 40410 - LIPOSTHEY - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 27 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629995 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-27
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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