Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOLEADER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FMBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOLEADER FRANCE domicilié(e) - 77140 - MONCOURT FROMONVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLEADER FRANCE, Château de Moncourt domicilié(e) - 77140 - MONCOURT FROMONVILLE - France.
La marque FMBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOLEADER FRANCE, SARL, Château de Moncourt - 77140 - MONCOURT FROMONVILLE - France
BIOLEADER FRANCE, Château de Moncourt - 77140 - MONCOURT FROMONVILLE - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 26 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°752606 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-26
Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752580 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752571 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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