Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOLANGERIE
BIOLANGERIE SARL au capital de 16.000 Euros

Numéro de dépôt :
99804699
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque BIOLANGERIE

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOLANGERIE au capital de 16.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOLANGERIE au capital de 16.000 Euros domicilié(e) dont le siège social est à 59119 WAZIERS, 1503 Rue Lucien Moreau, en cours d'immatriculation au RCS de DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEGIS CONSEILS Maître DEVIGNES - France.

La marque BIOLANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLANGERIE est expirée depuis le 19 juillet 2009.


BIOLANGERIE SARL au capital de 16.000 Euros - dont le siège social est à 59119 WAZIERS, 1503 Rue Lucien Moreau, en cours d'immatriculation au RCS de DOUAI - France


CABINET LEGIS CONSEILS Maître DEVIGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Farine et préparations faites de céréales pour baguettes, croissants, pâtisserie, confiserie, viennoiserie. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.