Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Biolandes Pin Decor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYLVAIN LE JARDINIER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biolandes Pin Decor domicilié(e) Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 409 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biolandes Pin Decor, SA domicilié(e) Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biolandes Pin Decor, SA - Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France - SIREN 328409826
Biolandes Pin Decor, SA - Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290279 - Publication au BOPI 2005-06-08
Renouvellement sans limitation n°2057249 - Publication au BOPI 1995-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 25 octobre 1995 - Transmission de propriété n°195281 - Publication au BOPI 1995-10-25
Inscription le 8 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422244 - Publication au BOPI 2005-06-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Produits pour le jardinage, en particulier terreaux et engrais.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SYLVAIN LE JARDINIER"