Déposée le 5 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROJARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR domicilié(e) route de Bélis - 40420 - LE SEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 409 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES PIN DECOR, M. Lemaire Alain domicilié(e) route de Bélis - 40420 - LE SEN - France.
La marque PROJARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOLANDES PIN DECOR, SAS - route de Bélis - 40420 - LE SEN - France - SIREN 328409826
BIOLANDES PIN DECOR, M. Lemaire Alain - route de Bélis - 40420 - LE SEN - France
Renouvellement sans limitation n°2057248 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290280 - Publication au BOPI 2005-06-08
Inscription le 25 octobre 1995 - Transmission de propriété n°195281 - Publication au BOPI 1995-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 8 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422244 - Publication au BOPI 2005-06-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596863 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11
Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772031 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Produits pour le jardinage, en particulier terreaux et engrais.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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