Déposée le 3 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIN DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR domicilié(e) Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 409 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES PIN DECOR, M. LEMAIRE Alain domicilié(e) Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France.
La marque PIN DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOLANDES PIN DECOR, SAS - Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France - SIREN 328409826
BIOLANDES PIN DECOR, M. LEMAIRE Alain - Route de Bélis - 40420 - LE SEN - France
Renouvellement sans limitation n°2049486 - Publication au BOPI 1995-27
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290281 - Publication au BOPI 2005-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186286 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 15 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°422237 - Publication au BOPI 2005-11-15
Inscription le 6 août 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°606076 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585696 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29
Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772031 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Des engrais pour les terres.Produits pour la décoration en bois et en écorce de bois. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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