Biolandes Pin Decor Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98728353
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2018
Présentation de la marque BIORGAL
Déposée le 10 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biolandes Pin Decor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIORGAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biolandes Pin Decor domicilié(e) Route de Bélis,40420 LE SEN (dossier no 2369325) - 40420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 409 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biolandes Pin Decor domicilié(e) Route de Bélis,40420 LE SEN (dossier no 2369325) - 40420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biolandes Pin Decor Société par actions simplifiée - Route de Bélis,40420 LE SEN (dossier no 2369325) - 40420 - France - SIREN 328409826
Biolandes Pin Decor - Route de Bélis,40420 LE SEN (dossier no 2369325) - 40420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°479684 - Publication au BOPI 2008-04-07
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369325 - Publication au BOPI 2008-04-07
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Amendements organiques, supports de culture, engrais. Produits phytosanitaires, fongicides, herbicides, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et au jardinage d'agrément.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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