Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOJARDIN
BIOLANDES AGRO

Numéro de dépôt :
96650690
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque BIOJARDIN

Déposée le 14 novembre 1996 par la société BIOLANDES AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOJARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société BIOLANDES AGRO domicilié(e) Route de Belis, 40420 LE SEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 955 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque BIOJARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOJARDIN est expirée depuis le 14 novembre 2006.

BIOLANDES AGRO a également déposé les autres marques suivantes : COMPLANT , BIORSEC , BIORGA , BIOJARDIN


BIOLANDES AGRO - Route de Belis, 40420 LE SEN - France - SIREN 333955573


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) dans la mesure où ces produits sont alimentaires, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) dans la mesure où ces produits ne sont pas alimentaires, graines (semences), animaux vivants, plantes et fleurs naturelles