Déposée le 2 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOLAND domicilié(e) 132 route d'Espagne, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 628 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLAND Sarl - France.
La marque OXBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits chimiques à usage médical et chirurgical tel que ciments, obturateurs, colles, graisses, gommes, laques, mastics et porcelaines; produits de substitution osseuse, produits tels que hydroxyapatite de calcium pour revêtement de prothèse orthopédique ou pour comblement osseux; emplâtres, matériel pour pansements.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques tels que prothèses et implants; tiges, vis, impacteurs-extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, têtes prothétiques, et broches; prothèses de hanche, de genou, tibiales, fémorales de coude, d'épaule, de doigt et temporo-mandibulaires; matériel de suture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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