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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BIOLAIT
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La grande Ourse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La grande Ourse
BIOLAIT (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
3024621
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010
La grande Ourse de BIOLAIT

Présentation de la marque La grande Ourse

Déposée le 20 avril 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BIOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La grande Ourse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BIOLAIT domicilié(e) 4, rue de la résistance, 44390 SAFFRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 993 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLAIT - France.

La marque La grande Ourse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La grande Ourse est expirée depuis le 20 avril 2010.

BIOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : la Bio partout et pour tous , La Voix Biolactée , Capricorne , LA VACHE FLEURIE , LA VOIX BIOLACTEE LE BIO PARTOUT ET POUR TOUS ! , biolait www.biolait.net , LA VOIE BIOLACTEE , la Bio partout et pour tous! , biolait AB , LA VOIX BIOLACTEE


BIOLAIT (Groupement d'Intérêt Economique) - 4, rue de la résistance, 44390 SAFFRE - France - SIREN 398993006


BIOLAIT - France


Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436111 - Publication au BOPI 2006-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

- lait (cru, pasteurisé, stérilisé) - crème (avec traitement thermique, crue, fraîche) - beurre (de baratte, doux, demi-sel) - yaourt (lait cru, brassé) - crèmes desserts - fromages au lait cru - fromages au lait traité thermiquement - boissons lactées - crèmes glacées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.