Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSMEA
Numéro de dépôt :
1661530
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque COSMEA
Déposée le 13 mai 1991 par BIOKOSMA HOLDING AG (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COSMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMEA est expirée depuis le 13 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42