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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOINDUSTRIES SOLUTIONS
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FERTIGARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIGARDEN
BIOINDUSTRIES SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4036839
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
FERTIGARDEN de BIOINDUSTRIES SOLUTIONS

Présentation de la marque FERTIGARDEN

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOINDUSTRIES SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTIGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOINDUSTRIES SOLUTIONS domicilié(e) 4 chemin Vignalis - 31130 - FLOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOINDUSTRIES SOLUTIONS, Mme. Rosanne RAYNAL domicilié(e) 4 chemin Vignalis - 31130 - FLOURENS - France.

La marque FERTIGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIGARDEN est expirée depuis le 2 octobre 2023.

BIOINDUSTRIES SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Easy'Dose


BIOINDUSTRIES SOLUTIONS, SAS - 4 chemin Vignalis - 31130 - FLOURENS - France


BIOINDUSTRIES SOLUTIONS, Mme. Rosanne RAYNAL - 4 chemin Vignalis - 31130 - FLOURENS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides.