Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ya Chia
Biogroupe, SAS

Numéro de dépôt :
4224717
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
Ya Chia de Biogroupe

Présentation de la marque Ya Chia

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biogroupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ya Chia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biogroupe domicilié(e) 11 rue Robert surcouf, Erquy - 22430 - Erquy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biogroupe, M. Laurent Coulloumme-Labarthe domicilié(e) 11 Rue Robert Surcouf - 22430 - Erquy - France.

La marque Ya Chia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya Chia arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

Biogroupe a également déposé les autres marques suivantes : YA COCO , KOMBUCHA GREENAGE , UCHA , , KARMA , ORGANIC BLOOM , BIOGROUPE , KARMA KOMBUCHA , KARMA KEFIR , Ya Meuh


Biogroupe, SAS - 11 rue Robert surcouf, Erquy - 22430 - Erquy - France


Biogroupe, M. Laurent Coulloumme-Labarthe - 11 Rue Robert Surcouf - 22430 - Erquy - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.