Déposée le 15 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) Biogroupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « KARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biogroupe domicilié(e) 6 rue clemenceau - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 802 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biogroupe, M. coulloumme-labarthe laurent domicilié(e) 6 rue clemenceau - 22430 - ERQUY - France.
La marque KARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biogroupe, SA - 6 rue clemenceau - 22430 - ERQUY - France - SIREN 518802459
Biogroupe, M. coulloumme-labarthe laurent - 6 rue clemenceau - 22430 - ERQUY - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 1 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632404 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01
Inscription le 8 octobre 2014 - Retrait partiel n°632812 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) à l'exception des sauces à base de fruits, épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de café ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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