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Ferments
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferments
BIOGROUPE

Numéro de dépôt :
4490602
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
Ferments de BIOGROUPE

Présentation de la marque Ferments

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par BIOGROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est BIOGROUPE domicilié(e) 11 RUE ROBERT SURCOUF - 22430 - ERQUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOGROUPE, Madame Agnès BARREAUD domicilié(e) 11 RUE ROBERT SURCOUF - 22430 - ERQUY - France.

La marque Ferments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferments arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

BIOGROUPE a également déposé les autres marques suivantes : YA COCO , KOMBUCHA GREENAGE , UCHA , Ya Chia , , KARMA , ORGANIC BLOOM , BIOGROUPE , KARMA KOMBUCHA , Ya Meuh


BIOGROUPE - 11 RUE ROBERT SURCOUF - 22430 - ERQUY - France


BIOGROUPE, Madame Agnès BARREAUD - 11 RUE ROBERT SURCOUF - 22430 - ERQUY - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.