Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOGROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGROUPE domicilié(e) 11 rue Robert Surcouf - 22430 - Erquy - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 802 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Coblence avocats, Mme Erber Mélanie domicilié(e) 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.
La marque BIOGROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGROUPE, SAS - 11 rue Robert Surcouf - 22430 - Erquy - France - SIREN 518802459
Coblence avocats, Mme Erber Mélanie - 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Inscription le 14 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616575 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736779 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits, extraits de fruits, préparations pour faire des boissons, sodas, apéritifs sans alcool, limonades, eaux minérales et gazeuses. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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