Déposée le 1 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOGOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIV' EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOGOURMET domicilié(e) 5, rue de la Création, Z.A.C. des Bousquets, 83390 CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 878 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FIDUCIE AUDIT ET CONSEIL - France.
La marque VIV' EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795414.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIV' EN BIO est expirée depuis le 1 juin 2009.
SARL BIOGOURMET - 5, rue de la Création, Z.A.C. des Bousquets, 83390 CUERS - France - SIREN 398878645
S.A. FIDUCIE AUDIT ET CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
- viande, poisson, volaille. - fruits et légumes conservés, séchés et cuits. - gelées, confitures, compotes. - oeufs, lait et produits laitiers. - huiles et graisses comestibles. - sucre, ris, farines et préparations faites de céréales. - pain, pâtisserie, confiserie. - miel, levure, poudre pour faire lever. - sel, moutarde, vinaigre. - sauces, condiments, épices. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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